Déposée le 15 septembre 2010 par MALVOISIN Alain
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « IMN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-40 du 8 octobre 2010.
Le déposant est MALVOISIN Alain domicilié(e) 21 rue de Marignan - 75008 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & BONNETAT domicilié(e) 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France.
La marque IMN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3766461.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MALVOISIN Alain - 21 rue de Marignan - 75008 - PARIS - France
BLOCH & BONNETAT - 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40
Enregistrement avec modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27
Inscription le 20 juillet 2011 - Rejet partiel n°553946 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-07-20
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques, cinématographiques, optiques, de signalisation, de contrôle (inspection), et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; logiciels de jeux et d'enseignement ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), manuels scolaires ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ; instruments de dessin ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production de films. Location de films, d'enregistrements phonographiques, cinématographiques. Editions de livres, de revues. Location d'enregistrements sonores. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de formation proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services rendus par un franchiseur, à savoir formation du personnel. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Edition ;
Conception et développement de programme d'enseignement, de communication et de publicité. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs et d'enseignement en ligne. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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